Cette Application est proposée par la société HelpMed, immatriculée au RCS de Toulouse sous le n° 530 485 267, dont le siège social est situé 9B ancien chemin de Lasserre 31820 Pibrac et la société Anamorphik Studio, immatriculée au RCS de Nancy sous le n° B 420 055 550, dont le siège social est 165 Avenue André Malraux, 54600 Villers-lès-Nancy. La version 1.0 a été développée par Business & Decision, les autres versions par Anamorphik Studio.

• Directeur de la publication : Docteur Guillaume Bonnaud – HelpMed

L’Application, éditée par la société HelpMed, présente des espaces d‘informations et services autour de la santé. L’Application a pour objet de fournir des services sur la préparation à la coloscopie et des informations sur l’environnement (pathologie, service…).

L’Application est destinée au grand public (ci-après les « Utilisateurs »).

Toute personne ayant accès à l’Application proposée par la société HelpMed doit, préalablement à toute consultation des informations ou fonctionnalités figurant sur l’application, prendre connaissance des présentes conditions générales d’utilisation. Toute consultation de l’Application subséquente à la présente page emporte donc reconnaissance par l’Utilisateur des termes des présentes conditions générales d’utilisation.

L’Utilisateur reconnaît adhérer aux termes des présentes conditions générales d’utilisation, s’y conformer et en accepter les principes et modalités.

Comme un grand nombre d’entreprises, par souci de performance, la société HelpMed s’attache à améliorer régulièrement ses applications et à les personnaliser au profit de ses Utilisateurs.

Par conséquent, la société HelpMed se réserve le droit de modifier et d’actualiser les présentes conditions générales d’utilisation à tout moment et sans préavis. Il est donc conseillé de se référer régulièrement à la dernière version de ces conditions.

La société HelpMed propose des informations de qualité, afin de faciliter l’exercice du professionnel de santé dans le but d’améliorer la qualité de vie et l’observance des patients. Ces informations sont adaptées aux besoins et centres d’intérêt de chacun. L’Application de la société HelpMed propose des contenus et des instruments de travail qui vont rapidement à l’information.

Cette Application permet l’accès à de nombreuses fonctionnalités et documents de référence validés et pratiques, collectés ou conçus par la société HelpMed dont l’ambition a toujours été de rendre service aux professionnels de santé et aux patients.

Les contenus de l’Application sont rédigés par des professionnels de santé et/ou journalistes médicaux qui sont soit des rédacteurs extérieurs dont l’identité est précisée dans les sources, soit des rédacteurs internes à la société HelpMed et dont les articles suivent un processus de révision médico-réglementaire.

Un processus de validation des contenus de l’Application, interne à la société HelpMed, est mis en place afin de valider les contenus de l’Application.

Toutes les informations contenues sur l’Application proposée par la société HelpMed ne constituent en aucune façon une offre de contracter, ni une offre d’achat ou de vente, sauf mention contraire.

Les informations sont données à titre purement indicatif et la société HelpMed ne garantit ni leur exactitude, ni leur actualité, ni leur exhaustivité. En particulier, les caractéristiques des produits présentés, les textes et les photographies ne sont fournis qu’à titre indicatif et n’ont aucune valeur contractuelle. La société HelpMed ne pourra être tenue responsable à quel titre que ce soit en cas de dommage allégué ou avéré résultant, directement ou indirectement, de la consultation ou de l’utilisation de ces informations.

Les informations présentes sur l’application sont destinées aux patients résidents en France métropolitaine et DOM TOM. Les autres pays peuvent avoir une réglementation différente. Les pratiques médicales pourraient nécessiter des références différentes ou informations additionnelles. C’est ainsi que ces informations pourraient ne pas être appropriées en dehors de la France.

La société HelpMed fait ses meilleurs efforts pour proposer sur l’Application des informations à jour. Toutes les informations portées à la connaissance des personnes accédant à l’Application ont été sélectionnées à une date déterminée. Les informations figurant sur l’Application reflètent une opinion au moment de leur mise à disposition et non au moment de la consultation des applications.

Elles peuvent nécessiter une mise à jour qui a pu ne pas intervenir à la date de leur consultation pour des motifs techniques ou non, ou faire l’objet d’une altération. La société HelpMed ne saurait être tenue responsable de toute erreur ou omission. Toute mise à jour, nouveau service ou nouvelle caractéristique qui améliore ou augmente un ou plusieurs services existants sera soumis aux présentes conditions.

L’Application proposée par la société HelpMed peut proposer des liens vers d’autres sites, généralement ceux de ses partenaires (liens de surface, lien profond…). L’Utilisateur est informé lorsque qu’il quitte l’Application par une fenêtre d’alerte. Les sites auxquels renvoient ces liens hypertextes sont, sauf mention contraire, indépendants de l’Application. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre la société HelpMed et ces sites. Dès lors, la société HelpMed ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous recommandons de contrôler les conditions générales d’utilisations et de confidentialité de ces sites.

L’Application proposée par la société HelpMed peut reproduire des opinions formulées par des experts et susceptibles d’intéresser les Utilisateurs (par exemple les références bibliographiques). De tels avis ou opinions d’experts peuvent également être accessibles au moyen de liens hypertextes ou être directement transmis par tout autre moyen (en particulier e-mail, SMS, PDA, RSS, podcasts, mobiles). Ces informations désignées comme constituant des opinions d’experts ne doivent être regardées que comme l’expression des opinions des experts dont elles émanent. Si de telles informations venaient à se révéler inexactes ou incomplètes, ou porter atteinte de quelque manière que ce soit aux droits des Utilisateurs ou de tiers, la responsabilité de la société HelpMed ne saurait être engagée sur quelque fondement que ce soit.

De manière générale, l’ensemble des informations contenues sur les applications proposées par la société HelpMed ou accessibles par le biais de liens hypertextes ou transmises par tout autre moyen (en particulier e-mail, SMS, PDA, RSS, podcasts, mobiles) aux Utilisateurs en ayant fait expressément la demande, sont données à titre purement indicatif. La société HelpMed ne garantit ni leur exactitude, ni leur exhaustivité, ni leur actualité. Si de telles informations venaient à se révéler inexactes ou incomplètes, ou porter atteinte de quelque manière que ce soit aux droits des Utilisateurs ou de tiers, la responsabilité de la société HelpMed ne saurait être engagée sur quelque fondement que ce soit.

L’Application proposée par la société HelpMed est gratuite.

La responsabilité de la société HelpMed ne peut en aucun cas être recherchée si, du fait de difficultés de toutes natures rencontrées par la société HelpMed dans la mise à disposition de l’Application, celle-ci ne se trouvait pas en mesure de livrer l’Application ou de proposer le téléchargement depuis la plateforme de mise à disposition.

La société HelpMed livre l’Application en téléchargement exempt de toute garantie de compatibilité avec le matériel de l’Utilisateur. Elle ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, subi par l’Utilisateur du fait de l’installation ou de la mise en œuvre de l’Application. Constituent notamment des dommages indirects, au sens des présentes, tout dommage immatériel, toute perte de données, tout dysfonctionnement informatique, toute perte de chiffre d’affaires ou manque à gagner subi par l’Utilisateur du fait de l’utilisation de l’Application.

La société HelpMed ne garantit aucunement la conformité de l’Application téléchargée aux attentes et besoins de l’Utilisateur. Elle ne garantit ni l’absence d’erreurs ou de dysfonctionnement des programmes de l’Application, ni l’absence de vice ou de virus.

L’Application est livrée à l’Utilisateur pour ses besoins propres et à titre strictement personnel. Aucun droit de propriété intellectuelle ne lui est transféré aux termes des présentes. L’Utilisateur s’interdit expressément de reproduire et de représenter les éléments composant l’Application, à quelque fin que ce soit autre que pour ses besoins propres. Les éléments composant l’Application, de quelque nature qu’ils soient, informatiques, graphiques, éditoriaux ou autre, sont et demeurent la propriété de la société HelpMed ou de tiers par lesquels la société HelpMed ont été dûment habilitées à exploiter les droits y afférents. En aucun cas l’Utilisateur n’est habilité, par la livraison ou le téléchargement de l’Application, à transférer celui-ci à quelque tiers que ce soit, à titre gratuit ou onéreux, temporaire ou permanent. Tout usage de l’Application autre que purement personnel pourra être regardé comme constituant un acte de contrefaçon et l’auteur de l’infraction s’expose à des poursuites de la société HelpMed sur ce fondement ou sur tout autre fondement pertinent.

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